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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.O SANITAIRE CHAUFFAGE OUTILLAGE
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QUALITEPRO LA QUALITE PROFESSIONELLE POUR TOUS !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITEPRO LA QUALITE PROFESSIONELLE POUR TOUS !
S.C.O SANITAIRE CHAUFFAGE OUTILLAGE, SAS

Numéro de dépôt :
3989410
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2023
QUALITEPRO LA QUALITE PROFESSIONELLE POUR TOUS ! de S.C.O SANITAIRE CHAUFFAGE OUTILLAGE

Présentation de la marque QUALITEPRO LA QUALITE PROFESSIONELLE POUR TOUS !

Déposée par voie électronique le 12 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.O SANITAIRE CHAUFFAGE OUTILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALITEPRO LA QUALITE PROFESSIONELLE POUR TOUS ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.O SANITAIRE CHAUFFAGE OUTILLAGE domicilié(e) 1 bis rue Charles Pathé - 77173 - CHEVRY-COSSIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 731 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.O SANITAIRE CHAUFFAGE OUTILLAGE domicilié(e) 1 bis rue Charles Pathé - 77173 - CHEVRY-COSSIGNY - France.

La marque QUALITEPRO LA QUALITE PROFESSIONELLE POUR TOUS ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989410.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITEPRO LA QUALITE PROFESSIONELLE POUR TOUS ! est expirée depuis le 12 mars 2023.

S.C.O SANITAIRE CHAUFFAGE OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : QUALITEPRO


S.C.O SANITAIRE CHAUFFAGE OUTILLAGE, SAS - 1 bis rue Charles Pathé - 77173 - CHEVRY-COSSIGNY - France - SIREN 391731973


S.C.O SANITAIRE CHAUFFAGE OUTILLAGE - 1 bis rue Charles Pathé - 77173 - CHEVRY-COSSIGNY - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.